Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVA-CAPITAL
M. Georges RENARD

Numéro de dépôt :
4252896
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
NOVA-CAPITAL de Georges RENARD

Présentation de la marque NOVA-CAPITAL

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par monsieur Georges RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVA-CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Georges RENARD domicilié(e) BOULEVARD Gambetta, 30027 - 59331 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges RENARD domicilié(e) 171 BOULEVARD Gambetta, 30027 - 59331 - TOURCOING - France.

La marque NOVA-CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA-CAPITAL arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

Georges RENARD a également déposé les autres marques suivantes : NOVA EXPANSION


M. Georges RENARD - BOULEVARD Gambetta, 30027 - 59331 - TOURCOING - France


M. Georges RENARD - 171 BOULEVARD Gambetta, 30027 - 59331 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

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